Publication

Directeur de publication : Yann Bonnet en sa qualité de Secrétaire général du CNNum : concertation@cnnumerique.fr

Réglement intérieur et charte éthique du CNNum

Charte de la concertation nationale sur le numérique

L'hébergement

Assuré par OVH
SAS OVH, 2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Conception et réalisation du site

Le site a été conçu par le CNNum et Démocratie ouverte et réalisé sous CMS Drupal par Démocratie ouverte.

Photos

Les images représentant les membres du CNNum ont été fournies par les membres.

Les images illustrant les pages sont réalisées par le Conseil national du numérique ou ses prestataires. Dans le cas des images utilisées sous licence Creative Commons, Droit gérés et Libres de droits, les droits sont mentionnés en bas de chaque image.

Les images représentant les participants de la plateforme sont chargées par leurs soins et restent leur propriété.

Licence

Le site contribuez.cnnumerique.fr est une adaptation du site parlement-et-citoyens.fr.

Ce site a été développé par Cap Collectif, une startup française, à l'aide du CMS Drupal. Développés sous forme de distribution, ils utilisent un grand nombre de modules "contrib" et quelques modules développés spécifiquement. Le thème utilise Twitter Bootstrap comme base.

Afin de faciliter et accélérer la déclinaison de ce dispositif à toutes les échelles, du niveau local au niveau continental, le code source de l'outil sera distribué sous licence MIT à l'issue de sa migration vers l'environnement de développement Symfony2.

Données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l'information autour de la concertation nationale sur le numérique. Le Conseil national du numérique est l’unique destinataire de ces données. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à concertation@cnnumerique.fr. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Récépissé CNIL n°1790989.

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